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Marques déposées par Jean-Paul DENUT
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IDS ENERGIES NOUVELLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

IDS ENERGIES NOUVELLES
Jean-Paul DENUT

Numéro de dépôt :
3631698
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2019
IDS ENERGIES NOUVELLES de Jean-Paul DENUT

Présentation de la marque IDS ENERGIES NOUVELLES

Déposée le 20 février 2009 par Jean-Paul DENUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDS ENERGIES NOUVELLES »

Le déposant est Jean-Paul DENUT domicilié(e) 15 Chemin du Vieux Pavé,77470 MONTCEAUX-LES-MEAUX - 77470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul DENUT domicilié(e) 15 Chemin du Vieux Pavé,77470 MONTCEAUX-LES-MEAUX - 77470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDS ENERGIES NOUVELLES est expirée depuis le 20 février 2019.

Jean-Paul DENUT a également déposé les autres marques suivantes : ICS Energies Nouvelles International Création Société , JARDIN & CONFORT , IDS INTERNATIONAL DEVELOPPEMENT SOCIETE , A AVANTE , IDS ENERGIES NOUVELLES


Jean-Paul DENUT - 15 Chemin du Vieux Pavé,77470 MONTCEAUX-LES-MEAUX - 77470 - France


Jean-Paul DENUT - 15 Chemin du Vieux Pavé,77470 MONTCEAUX-LES-MEAUX - 77470 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Appareils récupérateurs eaux de pluie et traitement de l'eau.

Purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).